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sircome
9 mai 2006

La fiscalité environnementale pour les nuls

Les mesures fiscales favorables à l’environnement et bénéficiant aux particuliers se sont développées récemment en France. Pour les diffuser et aider le citoyen à mieux les connaître, le ministère de l’Écologie et du Développement durable a réalisé un dépliant didactique titré « Vous agissez en faveur de l’environnement ? Bénéficiez d’avantages fiscaux ! ». Ce dépliant a été imprimé à 20 000 exemplaires et il est disponible dans les DIREN, les préfectures de régions et de départements, les conseils régionaux et généraux, les parcs nationaux et naturels régionaux...
Il est aussi téléchargeable en ligne : [www.ecologie.gouv.fr/...].

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